Alès Agglomération recherche un prestataire Com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Communauté Alès Agglomération Direction des moyens généraux et du patrimoine Service marchés publics, Place de l’Hôtel de ville, Point(s) de contact : Marion Pierredon, 30100, Alès, F, Téléphone : (+33) 04 66 56 43 76, Courriel : marion.pierredon@alesagglo.fr, Code NUTS : FRJ12, Adresse internet : https://www.ales.fr, Adresse du profil d’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations diverses transversales de communication pour la communauté Alès Agglomération
Numéro de référence : 2019MPAOCOM
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 79341400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Campagne de communication globale
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79341400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79340000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79341200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations :Prestations visant à proposer une stratégie globale, des créations originales et des déclinaisons sur tous les supports en adéquation avec les objectifs de la campagne (prestations intellectuelles, techniques et de coordination et d’assistance)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification de l’accord-cadre, reconductible trois fois tacitement par période successive d’un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum ni maximum à marchés subséquents.Lot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conception et exécution d’éléments ciblés de communication
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79340000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations :Il s’agit de la création et l’exécution d’éléments ciblés de communication (à titre non exhaustif : conception et exécution graphiques de maquettes, impression, réalisation de sites internet, évènementiel..)
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification de l’accord-cadre, reconductible trois fois tacitement par période successive d’un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commandeLot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations photos et vidéos
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79961000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79961100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations :Il s’agit à titre non exhaustif de proposer des photos (à titre non exhaustif : prises de vue photographiques libres de droit, et prises de vue photographiques aériennes livres de droit…) et vidéos (à titre non exhaustif : vidéo reportages, teaser pro, montage vidéo..) en adéquation avec les objectifs de la campagne de communication.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification de l’accord-cadre, reconductible trois fois tacitement par période successive d’un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commandeLot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres).
Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 (dernière version) ou le DUME)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 (dernière version) ou DUME))Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels pertinents
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.-Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2(déclaration du candidat). disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Uniquede Marché Européen (DUME)-L’acheteur public applique le principe “Dites-le nous une fois”. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenusde fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d’une précédenteconsultation et qui demeurent valables.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
L’acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire du marché. Les groupements d’entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d’un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la personne publique pour l’exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION

IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l’accord-cadre : 3
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 30 janvier 2020 – 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s’agit d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A l’expiration du présent accord-cadre
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les prix sont révisables une fois par an. Le délai global de paiement est de 30 jours. Virement bancaire, versement d’intérêts moratoires. Règles de la comptabilité publique. Possibilité de nantissement. Versement d’une avance dans les conditions définies dans le cahier des clauses particulières. Financement prévisionnel: 100% budget Communauté Alès AgglomérationLe dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via le profil acheteur à l’adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pj7ljO8zM2.Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achatpublic.comLes candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l’offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l’offreéconomiquement la plus avantageuse, l’acte d’engagement devra être signé au plus tard avant l’attribution
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : – Introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l’acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ;- Exercer devant le tribunal administratif compétent : un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R 551-1 du Code de Justice Administrative) ; après la conclusion du marché et si l’acheteur public n’a pas respecté le délai de suspension de la procédure L 551-15 du Code de Justice administrative ou ne s’est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la Directive européenne 2007/66/CE du 11 décembre 2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d’un avis attribution ou en l’absence d’un tel avis jusqu’à l’expiration d’un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du Code de Justice administrative et selon les conditions établies par l’ordonnance du 7 mai 2009 et son décret no2009-1456 du 27 novembre 2009) ;- Un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.- L’opérateur économique est informé que l’acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l’attributaire qu’une fois le délai de “Stand Still” écoulé à compter de l’envoi de la lettre de rejet.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 décembre 2019